Mentions Légales

Mentions Légales de DB AGENCY

Identification de l'entreprise :
Dénomination sociale : DB HOLDING
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée (SAS)
Capital social : 490 000,00 Euros
Siège social : 78 avenue des Champs-Élysées, 75008 Paris, France
Immatriculation : Inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris, sous le numéro 980 377 691

Marque Commerciale : DB AGENCY
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée (SARL)
Capital social : 1 000,00 Euros
Siège social : 78 avenue des Champs-Élysées, 75008 Paris, France
Immatriculation : Inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris, sous le numéro 983 854 589

Directeur de la publication :
Responsable publication : DB Agency – info@dbagency.fr
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Contact : info@dbagency.fr
Délégué à la protection des données : DB Agency – info@dbagency.fr

Hébergement du site :
Hébergeur : Shopify
Adresse : 150 Rue Elgin, 8e étage K2P 1L4 Ottawa (Ontario) 1-888-746-7439

Propriété intellectuelle :
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Protection des données personnelles :
Le Client est informé des réglementations concernant la communication marketing, la loi du 21 Juin 2014 pour la confiance dans l’Economie Numérique, la Loi Informatique et Liberté du 06 Août 2004 ainsi que du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679).

Loi applicable et attribution de juridiction :
Ces mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.